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En savoir plus sur la fiscalité comportementale
Comprendre et informer
Expliquer les fondements de ce type d'imposition et ses effets réels, décortiquer avec soin les mécanismes de taxation et leurs effets réels, avec des points de vues et des approches différentes.
Les enseignements pour la France de la taxe carbone suédoise
Sujet tabou en France depuis le mouvement des Gilets Jaunes, la taxe carbone a été un succès remarquable en Suède. Comment est-ce possible ? Peut-on tirer des leçons de la méthode suédoise ? La fiscalité
Le consentement à la fiscalité environnementale
Le rapport met en lumière le paradoxe entre l’efficacité prouvée des mécanismes fiscaux et des quotas pour atteindre des objectifs environnementaux ambitieux, et la méfiance du public envers l’instrument fiscal qui augmente les
SANTÉ
Vers une taxation des produits trop gras et trop salés ?
Fort des résultats obtenus sur la consommation de produits jugés nocifs pour la santé
Vers une hausse de la fiscalité de tous les produits sucrés ?
Un rapport de la Banque mondiale publié en 2020 insiste sur « l’importance d’une
Vers une harmonisation sur les produits du tabac
Après plusieurs années de hausse des prix du tabac, la politique fiscale mise en
Une nouvelle catégorie, le tabac à chauffer
Ce tableau présente les droits d’accises pour un nouveau produit du tabac : le
Trois approches différenciées de la taxation
Trois approches différenciées de la taxation Boissons sucrées, cosmétiques, droits d’accise dans l’Union européenne,
Taxes nutritionnelles : les exemples en Europe et au Mexique
En plus des campagnes de prévention, la taxation des aliments mauvais pour la santé
Taxe sur les cosmétiques : quatre petites années avant l’abrogation
De 2012 à 2016, la France a appliqué une fiscalité spécifique aux produits cosmétiques.
Tabac : des rentrées fiscales en constante progression
Progression du taux de la fiscalité sur le tabac La hausse de la fiscalité
Rentrées fiscales et consommation d’alcool : un écart troublant
Recettes fiscales et consommation d’alcool La complexité de la fiscalité appliquée aux alcools additionnée
Quels sont les leviers de la fiscalité incitative ? L’exemple de la R&D et l’innovation
Pour changer les comportements, les incitations fiscales utilisent de nombreuses approches, choisies selon les
Quels sont les leviers de la fiscalité incitative ?
Pour changer les comportements, les incitations fiscales utilisent de nombreuses approches, choisies selon les
Quelles taxes sur le whisky, le vin et la bière en 2021 ?
Sources : Rapport public thématique de la Cour des comptes intitulé “Les politiques de lutte contre
Quelles conditions pour une fiscalité incitative efficace sur les comportements ?
Toutes les mesures d’incitations fiscales ne rencontrent pas le même succès et n’impactent pas
Quelle TVA pour les produits cosmétiques ?
Comme tout produit de consommation, les produits cosmétiques sont soumis au régime de la