Les chiffres clés de l’impact de la fiscalité comportementale sur l’alcool

Alcool et fiscalité comportementale
 
D’après une étude menée par le douane.gouv.fr en 2021, des différences fiscales sont remarquées entre une bouteille de vin, de bière et de spiritueux. 
 
En effet, une bouteille de 75 cl de vin tranquille vendue 5 euros TTC comprend en dehors de sa valeur hors taxe, 0,6 % de Droit d’accise et une TVA de 16,6%.
Une bouteille de Bière de 33 cl à 4 % vol. vendue 1,50 euro comprend en dehors de sa valeur hors taxe, 6,8% de droit d’accise et 16,67% de TVA.
Une bouteille de 60 cl de whisky à 40 % vol. vendue 30 euros TTC comprend en dehors de sa valeur hors taxe, 14,44% de droit d’accise, 16,67% de TVA et 4;64% de cotisations sociales.
 
Concernant l’évolution de l’usage quotidien d’alcool, selon le Baromètre de Santé publique France (1992 à 2017), sur environ 4,1 milliards de recettes fiscales liées à l’alcool, la grande majorité provient du droit de consommation sur les alcools (2,91 milliards prévus en 2022) ainsi que du droit de circulation sur les bières (1,066 milliard).
 

En dépit d’une baisse régulière de la consommation d’alcool, ces recettes ne cessent de progresser, témoignant d’une hausse régulière des taxes, liée notamment à la réforme de la fiscalité sur les bières en 2013.

Pour plus d’informations, découvrez notre infographie et notre lettre N°1.

Dernière publication

Dernières actualités