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Points de vue
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Articles thématiques/Nos actualités
Retrouvez les différentes actualités de l'Observatoire de la fiscalité comportementale :
- Tout
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- Fiscalité comportementale
- Normes européennes
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- Pouvoir d'achat
- Santé
- TVA
- Tabac
- Taxes comportementales
- Énergie
L’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous
L’Observatoire annonce la création de sa chaîne YouTube.
« Les questions fiscales sont gérées à l’unanimité des États membres, ce qui rend les réformes difficiles. »
Vers une taxation des produits trop gras et trop salés ?
Un noci-score pour mieux identifier la dangerosité des produits
22 mesures pour favoriser une consommation responsable
Parution n°2 de l’Observatoire de la Fiscalité Comportementale
Quand l’inflation vient bousculer l’efficacité-prix de la fiscalité comportementale
Droits d’accise applicables en Europe : le tabac, l’alcool et l’énergie
La TVA sur les taxes, un bon moyen de remplir les caisses de l’État ?
Interview de la Cour des comptes
Petit-déjeuner débat – Le premier événement de l’Observatoire
Annonce Premier évènement de l’Observatoire
La lettre n° 2 – Des enjeux d’actualité en France et en Europe.
Les taxes comportementales sont-elles suffisantes ? Par la Sénatrice Catherine Deroche
Fiscalité environnementale, est-elle efficace ? Entretien avec le sénateur Vincent Delahaye
Les nouvelles règles sur la TVA au service des priorités européennes ?
DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux de taxe sur la valeur ajoutée
Fin du diesel et réduction des émissions carbone
Chauffage : Interdiction et fiscalité du fioul en 2022
Victor FOUQUET « L’objectif comportemental dissimule un but plus strictement financier »
LA TAXATION DU TABAC
L’augmentation du prix du tabac : une mesure de santé publique
Les chiffres clés de l’impact de la fiscalité comportementale sur l’alcool
Les chiffres clés de l’impact de la fiscalité comportementale sur les prix des cigarettes et ses consommateurs
Alcool et addictions même combat ?
La fiscalité sur le diesel en hausse
Gazole : Les taxes pèsent plus de la moitié des prix à la pompe
Parution première Lettre de l’Observatoire
Observatoire de la fiscalité
La fiscalité du diesel, un montage complexe
La réglementation des spiritueuses – Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Christian Saint-Étienne – La fiscalité comportementale : atouts et faiblesses
La lettre n° 1 – Quels leviers d’action pour les politiques publiques ?
Mesures gouvernementales et consommation d’alcool en France
La mortalité liée à l’alcool poursuit son recul
Boissons alcoolisées : des prix en hausse constante
L’effet prix sur la consommation d’alcool est-il réel ?
Quelles taxes sur le whisky, le vin et la bière en 2021 ?
Quel cadre fiscal pour les boissons alcoolisées ?
Faut-il accentuer la fiscalité de la vape et du tabac à chauffer ?
La lutte contre le cancer, un enjeu de santé publique
La consommation officielle de cigarette en recul depuis 20 ans
Fumeurs invétérés, les Français les moins aisés payent le prix fort
Tabac : des rentrées fiscales en constante progression
Fiscalité comportementale et réglementation européenne ?
Des effets difficilement mesurables de la fiscalité comportementale
La fiscalité comportementale, un levier d’action pour les politiques publiques
Rentrées fiscales et consommation d’alcool : un écart troublant
Où va l’argent d’un paquet de cigarettes à 10 euros ?
La fiscalité des cigarettes, un dispositif à plusieurs étages
Santé : garantir l’accès à des soins de qualité et résorber le déficit de l’assurance maladie
1er Comité de pilotage de la stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030
Santé Publique France, Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 8 du 26 mai 2021
Bilan annuel de la Douane 2020
Indice des prix à la consommation (IPC) des boissons alcoolisées en France entre mars 2020 et mars 2021
L’alcool, une des toutes premières causes d’hospitalisation en France
La feuille de route 2021-2025 élaborée par l’Institut National du Cancer
La fiscalité appliquée aux tabacs manufacturés
Taux des droits sur les alcools et les boissons alcooliques applicables au 1er janvier 2021
Droits des alcools et boissons alcooliques
Le marché du tabac en France – 2017-2020 – étude Seita
Tabac – Open data données publiques Douanes
Coopération administrative dans le domaine des droits d’accise: contenu des registres électroniques
Pertinence et efficacité de la fiscalité comportementale
Taxation des boissons
Idées pour agir / Pertinence et efficacité de la fiscalité comportementale
Obésité – Conséquences sanitaires et économiques d’un défi mondial imminent
Étude Obépi-Roche – Enquête épidémiologique nationale sur le surpoids et l’obésité pour la Ligue contre l’Obésité
Quantité d’alcool mis en vente par habitant âgé de 15 ans et plus depuis 1961 (en litres équivalents d’alcool pur)
Les évolutions récentes de la consommation d’alcool en France et de ses conséquences
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