Droits d’accise sur l’alcool

Figurant dans le groupe de tête des denrées alimentaires produites en France et exportées, les boissons spiritueuses font l’objet de contrôles réguliers par les agents de la DGCCRF. Leur réglementation au niveau communautaire évolue.

Les boissons spiritueuses sont obtenues soit directement par distillation de produits fermentés naturellement, soit par macération de végétaux dans de l’alcool éthylique ou des distillats d’origine agricole.

On peut aussi les fabriquer en ajoutant à l’alcool éthylique ou aux distillats, des arômes, des sucres, certains produits édulcorants ou d’autres produits agricoles. Enfin, ces boissons peuvent être mélangées à d’autres boissons, spiritueuses ou non.

Le titre alcoométrique minimum des spiritueux est de 15 % vol, ce qui correspond principalement aux eaux-de-vie (whisky et vodka), aux apéritifs anisés et aux liqueurs.

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