Les produits cosmétiques sont tout à la fois populaires et signes de luxe. En effet, tous les Français en utilisent plusieurs fois par jour, que ce soit pour leur peau, leur hygiène corporelle, leurs cheveux ou pour sentir bon. Il s’agit donc de consommation essentielle tout autant que de consommation plaisir. Essentielle quand il s’agit de savon ou de dentifrice. Plaisir quand il s’agit de parfums ou de crèmes antirides.
Le secteur des cosmétiques répond à des besoins et usages très variés. Avec un point commun : ils s’appliquent au corps pour le rendre plus beau et propre. La fiscalité prend en compte cet univers qui touche chaque Français.
De la TVA aux droits de douane
À l’échelle nationale, cette diversité d’usage rend difficile l’application d’une fiscalité homogène, comme cela peut être le cas pour le tabac ou l’essence. Ainsi, il existe plusieurs taux de TVA. Si celui à 20 % s’applique sur une très large gamme de produits cosmétiques, celui à 5,5 % concerne des produits de consommation indispensables telles que les protections hygiéniques ou les préservatifs. Autre exemple : la loi de finances de 2012 a mis en place une taxe de 0,1 % sur l’ensemble du secteur des cosmétiques. La loi de finances de 2016 l’a abrogée, car elle n’avait rapporté que 6 millions d’euros.
Il faut regarder à l’échelle internationale pour trouver une fiscalité homogène : les droits de douane. Chaque pays consomme a minima des produits d’hygiène. Par contre, il ne dispose pas toujours d’une capacité de production, et doit importer pour répondre à la demande intérieure. C’est donc à l’échelle mondiale qu’il faut regarder la production et la vente de produits cosmétiques. Sept groupes se partagent 65 % des marques, dont LVMH, L’Oréal ou Hermès. Selon le portail Statista, les produits de maquillage représentent à eux seuls 70,5 milliards d’euros à l’échelle mondiale, soit presque autant que le marché européen de tous les produits cosmétiques confondus (78,6 milliards d’euros dont 11,4 milliards d’euros pour la France). Ce qui explique la forte exposition du secteur aux droits de douane.
La norme plutôt que l’impôt pour changer les comportements
La diversité des produits cosmétiques se retrouve aussi dans la sensibilité aux prix : très forte sur les produits essentiels du quotidien, et très faible pour les usages de confort. En France, quand il s’agit de savon ou de shampoing, le prix fait la différence entre deux marques, selon une étude de 2017 rapportée par Statista. Les composants et l’efficacité du produit sont deux critères qui ont un impact non négligeable. La réputation de la marque et ses engagements vis-à-vis de l’environnement peuvent aussi jouer un rôle pour des produits comme le parfum ou les crèmes, en tout cas beaucoup plus que l’esthétisme de l’emballage.
Car, en termes de réglementation, les changements de comportement ne sont pas conduits par la fiscalité, mais par la norme. Pour preuve, tout produit vendu en France doit respecter le règlement européen du 30 novembre 2009 et le principe de ne pas nuire à la santé humaine avec une utilisation dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles. Cela se retrouve dans les règles d’étiquetage telles que le nom et l’adresse du fabricant, la liste des ingrédients, une date de durabilité minimale ou une durée d’utilisation après ouverture (PAO) pour les produits dont la durée de conservation est supérieure à trente mois, le contenu nominal, le numéro de lot, les précautions particulières d’emploi si nécessaire, l’indication du pays d’origine pour les produits importés des pays tiers, etc.
Produits cosmétiques : de quoi parle-t-on ?
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) classifie les produits cosmétiques en quatre catégories. D’abord, les produits de soin pour la peau : crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles ; masques de beauté ; fonds de teint liquides, en pâtes ou poudres ; poudres pour maquillage, hygiène du corps ou après le bain ; produits solaires, de bronzage sans soleil ; préparation pour bains comme les sels, mousses, gels et huiles ; produits pour blanchir la peau ; produits de rasage ; produits de maquillage et démaquillage ; antirides ; produits pour les lèvres. Ensuite, les produits d’hygiène : savons ; dentifrices, bains de bouche, brosses à dents ; produits d’hygiène intime ; déodorants et antitranspirants. Suivent les produits capillaires : coloration pour cheveux ; produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation des cheveux ; mises en plis ; shampoings, lotions et poudres pour cheveux ; laques, brillantines, lotions pour coiffage. Et enfin, les parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; les produits d’épilation et les produits pour les ongles.
